En cinq étapes faciles!
Étape 1 : Commencez par vous connecter à SignaSur.
Étape 2: À partir de l'écran d'accueil, cliquez sur « Créer un nouveau document CCDC » dans la section « Contrats ».
Les documents ACC et CCDC sont regroupés sur des tuiles distinctes afin de faciliter leur repérage et de répondre aux cas d'utilisation les plus courants :
- Contrats: Documents CCDC 2 à 31
- Formulaires: CCDC 9A, 9B et 11
- ACC: ACC 1 et 19
- CCDC et ACC (Québec): CCDC 2 CcQ et ACC 1 CcQ
REMARQUE: Les "Guide et webinaires CCDC & ACC" sont accessibles gratuitement dans le cadre de votre abonnement à SignaSur, y compris l’archive des webinaires enregistrés disponible sur webinars.ccdc.org. Ces ressources proposent des guides sur des contrats spécifiques ainsi que des informations contextuelles sur d’autres sujets pertinents liés à la gestion de projet et aux pratiques exemplaires. Il ne s’agit pas des documents d’aide technique de SignaSur, auxquels vous pouvez accéder via les liens disponibles sur l’ensemble du site SignaSur ou ici, à l’adresse help.signasur.ca.
Étape 3: Sélectionnez le type de contrat pour effectuer une recherche.
Dans le champ « Type de contrat », cliquez sur « Rechercher de table» pour ouvrir la fenêtre « Rechercher Type de contrat », dans laquelle vous pourrez choisir parmi une liste de contrats CCDC (ou, si vous connaissez déjà le contrat recherché, le saisir dans le champ vide) :
Si vous ne savez pas quel contrat choisir, vous pouvez consulter le document « Liste de documents CCDC 2026 FR.pdf » pour consulter les descriptions indiquant à quels scénarios correspondent les différents contrats:
Aperçu :
Sinon, cliquez sur le bouton « Select » correspondant au contrat de votre choix.
Étape 4 : Choisissez la langue du contrat, puis cliquez sur « Confirmer la sélection ».
REMARQUE: Une fois la sélection confirmée, elle ne peut plus être modifiée et le crédit associé sera appliqué.
Si vous souhaitez choisir un autre type de contrat, cliquez sur « Non, je souhaite parcourir davantage d'option de documents. » pour effacer les sélections.
En prenant l’exemple du CCDC 2 - 2020, lorsque vous sélectionnez « Confirmer la sélection », un document disponible sera déduit du compteur total. Dans cet exemple, le nombre de contrats disponibles passera de 465 à 464 (selon la quantité achetée).
Si vous sélectionnez « Non, je souhaite parcourir davantage d'option de documents. », le type de contrat et toutes les informations saisies dans le contrat seront effacées.
Un exemplaire du contrat sélectionné, comportant un filigrane, est fourni à des fins de révision avant la saisie de toute information.
Aperçu :
Étape 5 : Entrez les détails et les renseignements relatifs au contrat dans l'onglet « Détails ».
Vous pouvez sauvegarder le document à tout moment, mais le contrat complet ne pourra être généré qu’une fois que tous les champs obligatoires (marqués d’un astérisque *) auront été remplis.
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